Accord de licence d’utilisation du logiciel
Hewlett-Packard
ATTENTION : L’UTILISATION DU LOGICIEL EST SOUMISE
AUX TERMES DE LA LICENCE D’UTILISATION DU LOGICIEL
HP ENONCES CI-DESSOUS. VOUS INDIQUEZ PAR
L’UTILISATION DU LOGICIEL HP QUE VOUS ACCEPTEZ LES
TERMES DE LA LICENCE.
TERMES DE LA LICENCE D’UTILISATION DU LOGICIEL HP
Les termes de la licence d’utilisation suivants régissent votre
utilisation du logiciel qui accompage l’imprimante, sauf signature
d’un contrat distinct avec Hewlett-Packard.
Octroi de licence. Hewlett-Packard vous accorde une licence
d’utilisation pour une copie du logiciel. On entend par
« utiliser » : stocker, charger, installer, exécuter ou afficher le
logiciel. Vous ne pouvez pas modifier le logiciel ni en désactiver
des caractéristiques de licence ou de commande. Si vous avez
une licence « d’utilisation simultanée » du logiciel, vous ne
pouvez pas permettre à un nombre d’utilisateurs supérieur au
nombre maximum autorisé d’utiliser le logiciel simultanément.
Propriété. Hewlett-Packard ou ses fournisseurs tiers détiennent
la propriété ainsi que les copyrights du logiciel. Votre licence ne
vous confère ni titre ni propriété quant au logiciel et ne constitue
pas une vente de droits relatifs à ce dernier. Les fournisseurs
tiers de Hewlett-Packard peuvent protéger leurs droits en cas de
violation de ces termes de licence.
Copies et adaptations. Vous ne pouvez faire des copies ou des
adaptations du logiciel qu’à des fins d’archivage ou lorsque la
copie ou l’adaptation constitue une étape essentielle de
l’utilisation autorisée du logiciel. Il vous faut reproduire tous les
avis de copyright du logiciel original sur les copies ou
adaptations. Vous ne pouvez pas copier le logiciel sur un réseau
public.
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Accord de licence d’utilisation du logiciel Hewlett-Packard 273
Ni désassemblage ni déchiffrement. Vous ne pouvez ni
désassembler ni décompiler le logiciel à moins d’avoir obtenu le
consentement écrit préalable de HP. Dans certaines juridictions,
le consentement de HP peut ne pas être nécessaire pour un
désassemblage ou une décompilation. Sur demande, vous
fournirez à HP des informations raisonnablement détaillées
concernant un désassemblage ou une décompilation éventuels.
Vous ne pouvez pas déchiffrer le logiciel à moins qu’un
déchiffrement ne constitue une étape nécessaire à l’exploitation
du logiciel.
Transfert. Le transfert de logiciel met automatiquement fin à votre
licence d’utilisation du logiciel. Lors du transfert, il vous faut
remettre le logiciel, y compris toute copie et documentation s’y
rapportant au cessionnaire. La condition du transfert est que le
cessionnaire accepte les termes de la licence.
Dénonciation. HP peut mettre fin à votre licence sur notification
pour non respect de l’un des termes de la licence. Le cas
échéant, vous devez immédiatement détruire le logiciel, de
même que toutes les copies, adaptations et portions fusionnées.
Exigences d’exportation. Vous ne pouvez ni exporter ni
réexporter le logiciel ou toute copie ou adaptation en
contravention de lois ou règlements en vigueur.
Droits restreints du gouvernement des Etats-Unis. Le logiciel et
toute documentation l’accompagnant ont été développés avec
des fonds entièrement privés. Ils sont fournis et cédés sous
licence, selon le cas, en tant que « logiciels informatiques
commerciaux » tels que définis dans DFARS 252.227-7013
(oct 1988), DFARS 252.211-7015 (mai 1991) ou DFARS
252.227-7014 (jun 1995), en tant « qu’articles commerciaux »
dans FAR 2.101(a) (jun 1987) ou en tant que « logiciels
informatiques restreints » tels que définis dans FAR 52.227-19
(jun 1987) (ou tout règlement d’agence ou clause contractuelle
équivalents). Seuls la clause DFAR ou FAR correspondante ou
l’accord d’utilisation du logiciel HP standard relatif au produit en
question vous accordent ces droits pour ces logiciels et toute
documentation les accompagnant.
274 Annexe F Garantie et licence d’utilisation
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